Martine Bellon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Martine Bellon
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Martine Bellon
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000027167419(source JORF)
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Martine Bellon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2011-12-03"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024813909(source JORF)
admission
19 Novembre 201119/11/2011
De: Bellon, née Bory (Martine, Armande)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 2 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-02"
JORFTEXT000020506686(source JORF)
promotion
12 Avril 200912/04/2009
De: Bellon, née Bory (Martine, Armande)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bellon (Martine)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 54 de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
instituée par le 1o de l'article 54 de la loi no 71-1130 du
31 décembre 1971
modifiée
membres titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'article 54 de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
JORFTEXT000000570603(source JORF)
nomination
02 Avril 199802/04/1998
De: Martine Bellon
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Lachaux
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000748125(source JORF)
nomination
25 Mars 199725/03/1997
De: Martine Bellon
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000379065(source JORF)
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Martine Bellon
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1995 - octobre 1996
Jean-Pierre Bonin
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000371048(source JORF)
nomination
08 Octobre 199508/10/1995
De: Martine Bellon
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 23 avril et 7 mai 1995
Groupe:
Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 23 avril
JORFTEXT000000188962(source JORF)
charge
14 Juillet 199514/07/1995
De: Martine Bellon
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1994-octobre 1995
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000366626(source JORF)
nomination
14 Octobre 199414/10/1994
De: Martine Bellon
à
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation, au changement de position et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000729102(source JORF)
délégation de signature
18 Février 199418/02/1994
De: Martine Bellon
à
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation, au changement de position et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
JORFTEXT000000729102(source JORF)
délégation de signature
18 Février 199418/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.